1. Sauf dérogation écrite et antérieure à la signature du bon de commande, nous ne traitons, pour toutes opérations généralement quelconques, qu'aux conditions générales exclusives de toutes autres ci-après énoncées.
2. T.V.A : 21% en sus sauf pour l'exportation.
3. Taxe écologique : taxe BEBAT de 0,1239 euros HTVA par pile pour recyclage.

4.L'impression est toujours dépendante des possibilités techniques. Aucune contestation sur la taille, la couleur ou l'emplacement de l'impression ne pourra être pris en compte, sauf si ces données figurent explicitement au bon de commande et constituent un élément essentiel du contrat. La remise du bon à tirer ou de l'ordre d'imprimer dûment signé et daté, nous dégage de toutes responsabilités du chef d'erreurs ou d'omissions constatés après l'impression. Le bon à tirer reste notre propriété et fait preuve en cas de litige. L'impression d'un logo ou d'un graphisme spécial nécessite , à la commande, la remise d'un film NOIR/BLANC, grandeur 1/1. Dans le cas où nous devons reproduire votre logo ou graphisme, il y aura un supplément de minimum 13 euros HTVA. Les couleurs standards sont : Noir, Blanc, Bleu, Rouge, Vert, Jaune, Doré et Argenté. Pour une impression PANTONE (PMS) ou couleurs non standard, il vous sera réclamé un montant de 15 euros HTVA (frais de recherche de couleur). En cas de recommande, il vous sera réclamé un minimum de 13 euros HTVA pour frais de remise sur machine.
5 Vous pouvez recevoir des échantillons, 1 par article, au prix unitaire de la plus petite quantité. L'envoi des échantillons se fait contre remboursement et frais postaux en supplément. Ils ne seront ni repris ni échangés. Pour les échantillons, nous n'établissons pas de facture, excepté si le montant HTVA , frais de transport non inclus, atteint 40 euros.
6. Nos offres, devis, confirmations de commande reprennent les prix en vigueur au jour de l'établissement de ces documents. Nous nous réservons le droit de réviser ces prix, même en cours d'exécution du contrat, en cas de survenance d'événements indépendants de notre volonté tels que modifications par le client de la commande passée, retards dans la remise des documents, augmentation des prix par nos fournisseurs, événements monétaires d'ordre national ou international, ce, à moins que nous préférions procéder à la résolution ou à la résiliation du contrat. Frais administratifs de 6,20 euros pour toute facture inférieure à 40 euros HTVA. Les expéditions se font au risques et périls du client. Pour toute facture d'un import de moins de 992,- euros HTVA, les frais de port et de colisage sont à la charge du client.
7. Sauf mention expresse et formelle sur le bon de commande, les délais de livraison ne sont pas de rigueur et ne sont qu'indicatifs. En outre, les retards apportés à la livraison ne seront susceptibles d'engager notre responsabilité que dans la seule hypothèse où une faute lourde nous est imputable et est reconnue soit amiablement, soit judiciairement.
8. Toute réclamation de quelle nature que ce soit, pour être recevable, doit être introduite par écrit dans les 48 heures de la réception de la confirmation de la présente commande. Pour tout retour de marchandise, le port est à charge du client.
9. Sauf situation contraire, nos factures sont payables au grand comptant en notre siège social.
Toute facture non payée à son échéance produira, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt conventionnel de 1 % par mois, outre une indemnité forfaitaire de 15 % avec un minimum de 100 euros. Toute facture non payée à son échéance rendra exigible, de plein droit et sans mise en demeure préalable, l'ensemble des factures émises et non échues et nous autorisera à suspendre toutes prestations, de quelque nature que ce soit, envers le client jusqu'à règlement intégral des paiements et sans que notre responsabilité contractuelle ou délictuelle ne puisse être recherchée de ce chef. Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'à leur complet paiement.
10. En cas de litige, les tribunaux de Anvers seront seuls compétents. Nos conditions sont toujours opposables en toutes circonstances aux conditions des sociétés qui nous commandent.
11. Une commande terminée ou en cours d'exécution ne pourra être annulée. Une commande non exécutée ne pourra faire l'objet d'un dédit de la part du client que moyennant paiement d'une indemnité équivalente à 25 % du prix de la commande.
12. En ce qui concerne les quantités commandées et livrées, une tolérance de 10% maximum sera admise par le client.
13. COPYRIGHT : Tout client est présumé être en possession des droits de reproduction des documents qu'il nous donne à reproduire. Il assume de ce fait toute la responsabilité des préjudices éventuellement causé par son initiative.
A titre exceptionnel et selon possibilités techniques, nous pouvons réaliser certaines commande en express moyennant un supplément. Le prix de l'express est sur demande et fonction de différents paramètres : géographie, planning de fabrication et d'impression.

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